1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
WOE accepte les commandes par courrier, téléphone, fax ou courriel. Toutes les commandes sont soumises à l'acceptation de WOE. Les commandes doivent comporter un numéro de bon de commande et préciser les références des produits WOE ou toute exigence particulière. Les commandes passées par téléphone doivent être confirmées par l'envoi d'un bon de commande papier. L'envoi d'un bon de commande vaut acceptation des conditions générales de vente de WOE, telles que décrites dans le présent document et dans tout devis fourni par WOE.
LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONSTITUENT L'ÉNONCÉ COMPLET ET EXCLUSIF DES CONDITIONS DE VENTE DU TERRAIN ENTRE L'ACHETEUR ET WOE.
2. SPÉCIFICATIONS DU PRODUIT
Les spécifications fournies dans le catalogue WOE, sa documentation ou tout devis écrit sont réputées exactes. Toutefois, WOE se réserve le droit de les modifier et ne garantit pas l'adéquation de ses produits à un usage particulier.
3. MODIFICATIONS ET SUBSTITUTIONS DE PRODUITS
WOE se réserve le droit (a) d'apporter des modifications aux Produits sans préavis et sans obligation d'intégrer ces modifications à tous les Produits précédemment livrés à l'Acheteur et (b) d'expédier à l'Acheteur le Produit le plus récent, quelle que soit la description du catalogue, le cas échéant.
4. MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ACHETEUR AUX COMMANDES OU AUX SPÉCIFICATIONS
Toute modification apportée à une commande de produits personnalisés ou configurés avec des options, ou à une commande ou série de commandes similaires de produits standard, y compris, mais sans s'y limiter, toute modification des spécifications des produits, doit être approuvée par écrit et au préalable par WOE. WOE doit recevoir la demande de modification de l'acheteur au moins trente (30) jours avant la date d'expédition prévue. En cas de modification d'une commande ou des spécifications des produits,
WOE se réserve le droit de modifier les prix et les délais de livraison des produits. L'acheteur sera responsable de tous les coûts liés à ces modifications, notamment les coûts des matières premières, des encours de production et des stocks de produits finis, en stock ou commandés, affectés par ces changements.
5. ANNULATION
Toute commande de produits personnalisés ou configurés avec des options, ou toute commande ou série de commandes similaires de produits standard, ne peut être annulée qu'avec l'accord écrit préalable de WOE, lequel accord est à la seule discrétion de WOE. En cas d'annulation de commande, l'acheteur est responsable de tous les coûts associés, y compris, mais sans s'y limiter, les coûts fixes des matières premières, des travaux en cours et des stocks de produits finis, en stock ou commandés, impactés par cette annulation. WOE s'efforcera, dans la mesure du possible, de réduire ces coûts. En aucun cas, la responsabilité de l'acheteur ne pourra excéder le prix contractuel des produits annulés.
6. TARIFICATION
Les prix du catalogue sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Les prix des commandes personnalisées sont susceptibles d'être modifiés moyennant un préavis de cinq jours. L'absence d'objection à une modification de prix sur une commande personnalisée après notification vaut acceptation de cette modification. Les prix s'entendent FOB Singapour et n'incluent pas le transport, les droits de douane et les frais d'assurance. Les prix indiqués sont hors taxes, et l'acheteur s'engage à payer toutes taxes fédérales, étatiques ou locales, notamment les taxes d'accise, de vente, d'utilisation, sur les biens personnels et toute autre taxe. Les prix indiqués sont valables 30 jours, sauf indication contraire.
7. LIVRAISON
WOE garantit un emballage adéquat et expédiera les commandes aux clients selon le mode de livraison choisi par WOE, sauf indication contraire dans le bon de commande de l'acheteur. Après acceptation de la commande, WOE communiquera une date de livraison estimée et mettra tout en œuvre pour la respecter. WOE décline toute responsabilité pour les dommages indirects causés par un retard de livraison. WOE informera l'acheteur de tout retard de livraison prévu. WOE se réserve le droit d'avancer l'expédition ou de la reprogrammer, sauf indication contraire de l'acheteur.
8. MODALITÉS DE PAIEMENT
Singapour : Sauf indication contraire, tous les paiements sont dus et payables dans les 30 jours suivant la date de facturation. WOE accepte les paiements par contre-remboursement, chèque ou virement bancaire. Commandes internationales : Les commandes à destination d’acheteurs situés hors de Singapour doivent être intégralement prépayées en dollars américains, par virement bancaire ou par lettre de crédit irrévocable émise par une banque. Les paiements doivent inclure tous les frais associés. La lettre de crédit doit être valable 90 jours.
9. GARANTIES
Produits en stock : Les produits optiques en stock de WOE sont garantis conformes ou supérieurs aux spécifications indiquées et exempts de défauts de matériaux et de fabrication. Cette garantie est valable 90 jours à compter de la date de facturation et est soumise à la politique de retour décrite dans les présentes conditions générales.
Produits sur mesure : Les produits fabriqués sur mesure sont garantis exempts de défauts de fabrication et conformes à vos spécifications écrites uniquement. Cette garantie est valable 90 jours à compter de la date de facturation et est soumise à la politique de retour définie dans les présentes conditions générales. Nos obligations au titre de ces garanties se limitent au remplacement ou à la réparation, ou à l’octroi à l’acheteur d’un avoir applicable à ses futurs achats, d’un montant égal au prix d’achat du produit défectueux. En aucun cas, nous ne serons responsables des dommages indirects ou consécutifs, ni des frais engagés par l’acheteur. Les recours susmentionnés constituent le seul et unique recours de l’acheteur en cas de violation des garanties prévues par le présent contrat. La présente garantie standard ne s’applique pas aux produits qui, après inspection par Wavelength Singapore, présentent des signes de dommages résultant d’une utilisation abusive, d’une mauvaise utilisation, d’une manipulation incorrecte, d’une modification, d’une installation ou d’une application incorrecte, ou de toute autre cause indépendante de la volonté de Wavelength Singapore.
10. POLITIQUE DE RETOUR
Si l'acheteur estime qu'un produit est défectueux ou non conforme aux spécifications indiquées par WOE, il doit en informer WOE dans les 30 jours suivant la date de facturation et retourner la marchandise dans les 90 jours suivant cette même date. Avant tout retour, l'acheteur doit obtenir un numéro d'autorisation de retour (RMA). Aucun produit ne sera traité sans RMA. L'acheteur doit ensuite emballer soigneusement le produit et le retourner à WOE, port payé, accompagné du formulaire de demande de RMA. Le produit retourné doit être dans son emballage d'origine et exempt de tout défaut ou dommage lié au transport. Si WOE constate que le produit n'est pas conforme aux spécifications définies au paragraphe 7 pour les produits en stock ;
WOE pourra, à son entière discrétion, rembourser le prix d'achat, réparer le défaut ou remplacer le produit. En cas de manquement de l'acheteur, la marchandise ne sera pas acceptée sans autorisation. Les articles retournés acceptables seront soumis à des frais de restockage. Les articles commandés spécialement, obsolètes ou fabriqués sur mesure ne sont pas remboursables.
11. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle, à l'échelle mondiale, y compris, sans limitation, les inventions brevetables (qu'une demande ait été déposée ou non), les brevets, les droits de brevet, les droits d'auteur, les œuvres de l'esprit, les droits moraux, les marques de commerce, les marques de service, les noms commerciaux, l'habillage commercial, les secrets commerciaux et toutes les demandes et tous les enregistrements relatifs à ce qui précède, résultant de l'exécution des présentes Conditions générales de vente et conçus, développés, découverts ou mis en œuvre par WOE, seront la propriété exclusive de WOE. Plus précisément, WOE détiendra exclusivement tous les droits, titres et intérêts relatifs aux Produits et à toutes les inventions, œuvres de l'esprit, schémas, savoir-faire, idées ou informations découverts, développés, réalisés, conçus ou mis en œuvre par WOE dans le cadre de l'exécution des présentes Conditions générales de vente.